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PREAMBULE

Le site accessible à l’adresse www.patyka.com (le « Site ») est édité par la société PATYKA COSMETICS, société par actions simplifiée au capital de 7.495 euros, dont le siège social est au 320 rue Saint-Honoré – 75001 Paris, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 791 258 874, représentée par son Président, Monsieur Alexandre BENAMRAN.

Le Site permet à PATYKA de proposer à la vente des produits cosmétiques et parfums (les « Produits ») aux utilisateurs du Site (les « Utilisateurs »).

  • OBJET ET CHAMP D’APPLICATION DES CGV

Les présentes conditions générales de vente (les « CGV ») définissent les droits et obligations de PATYKA et des Utilisateurs (ensemble, les « Parties ») dans le cadre de l’utilisation du Site et de la passation d’une commande pour l’acquisition de Produits (la « Commande ») par un Utilisateur (l’« Acheteur ») auprès de PATYKA. Les droits et obligations de l'Utilisateur s'appliquent nécessairement à l'Acheteur.

Les CGV déterminent toutes les étapes nécessaires à la réalisation d'une Commande et assurent le suivi de cette commande entre les Parties.

Les CGV sont disponibles à tout moment pour tous les Utilisateurs à partir du Site. En accédant au Site, les Utilisateurs reconnaissent avoir lu et compris les CGV et acceptent d’être liés par elles.

Toute Commande suppose la consultation et l'acceptation des CGV.

PATYKA se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles que l’Acheteur a acceptées lors de la passation de Commande. Les CGV s’appliquent à l’exclusion de tout autre document.

  • INFORMATION SUR LES PRODUITS ET DISPONIBILITE DES PRODUITS PROPOSES SUR LE SITE

Les Produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le Site et qui peuvent faire l’objet d’une Commande, sauf indisponibilité exceptionnelle ou droit de retrait exercé par PATYKA.

Les offres de vente, y compris les offres promotionnelles, sont valables tant qu’elles sont annoncées sur le Site. Toute offre promotionnelle n’émanant pas du Site ne pourra être valablement opposée à PATYKA.

PATYKA fait ses meilleurs efforts pour respecter les exigences de l’article L. 111-1 du Code de la Consommation en mettant en ligne les caractéristiques essentielles des Produits. Les photographies des Produits sont communiquées à titre illustratif et n’ont aucun caractère contractuel.

L’Utilisateur est invité à consulter le descriptif de chaque Produit pour en connaitre les caractéristiques essentielles ainsi que sa composition.

En cas d’indisponibilité exceptionnelle du(es) Produit(s) commandé(s), PATYKA en informera l’Acheteur dans les meilleurs délais et l’Acheteur pourra modifier son choix ou annuler la Commande. Dans tous les cas, PATYKA pourra proposer à l’Acheteur de lui fournir un Produit d’une qualité et d’un prix équivalent ou de l’alerter, par e-mail, en cas de disponibilité dans le futur du Produit choisi. L’Acheteur pourra contacter PATYKA par e-mail à l’adresse suivante : e-boutique@patyka.com.

Il est précisé que les Produits sont destinés à une utilisation personnelle de l'Utilisateur, qui s’engage à ne pas les utiliser dans le cadre de ses activités professionnelles. A ce titre, le montant de la Commande ne devra pas excéder la somme de mille (1.000) euros TTC. L'Utilisateur qui souhaiterait acheter sur le Site, déclare avoir la pleine capacité juridique.

  • PRIX DES PRODUITS ET FRAIS DE LIVRAISON

Les prix des Produits sont indiqués en euros et s’entendent toutes taxes comprises. Ils tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la Commande. Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais d'emballage et de livraison qui seront facturés en sus et seront précisés à l'Utilisateur lors de la validation définitive de sa commande.

Les Produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la confirmation de la Commande.

PATYKA se réserve le droit, ce que l'Utilisateur accepte, de modifier ses prix à tout moment, sans préavis, et sauf Commande en cours.

  • PASSATION DE COMMANDE DEPUIS LE SITE
Création de compte pour passer une Commande

Pour passer une Commande, l’Utilisateur peut créer un compte, en choisissant un mot de passe ou utiliser le Site en tant qu’invité, sans détenir de compte.

Le mot de passe du compte de l’Utilisateur est strictement personnel et confidentiel. PATYKA recommande aux Utilisateurs de modifier régulièrement leurs mots de passe et de choisir des mots de passe complexes comprenant des lettres, chiffres et caractères spécifiques. Les Utilisateurs ne doivent pas le partager avec d’autres personnes. Les Utilisateurs sont responsables de la perte ou du vol de leur mot de passe s’il est prouvé qu’ils ont commis une faute qui leur est imputable. Dans ce cas, les Utilisateurs doivent informer PATYKA sans délai.

Après la création du compte, les Utilisateurs recevront un email de PATYKA confirmant son inscription. Si l’Utilisateur dispose déjà d’un compte, il lui suffira de s’identifier grâce à son adresse email et mot de passe.

Pour plus d’information concernant les données à caractère personnel traitées par PATYKA dans le cadre de la passation d’une Commande et, plus généralement, de l’utilisation du Site, l’Utilisateur est invité à consulter la politique de confidentialité.

Sélection des Produits

L’Utilisateur pourra sélectionner les Produits de son choix, sous réserve qu’ils soient disponibles à la vente en ligne et la quantité souhaitée.

Pour ajouter un Produit dans son panier, l’Utilisateur doit choisir le Produit et le nombre souhaité, cliquer sur le bouton « ajouter au panier ».

Chaque nouvel ajout dans le panier sera mentionné sur le Site par l’apparition du panier et du nombre d’articles dans le panier.

A tout moment, l’Utilisateur pourra consulter le récapitulatif du ou des Produit(s) sélectionné(s) et qui se trouvent dans son panier, poursuivre la sélection en continuant ses achats à partir du Site ou terminer la Commande en procédant au paiement.

Paiement permettant de terminer la Commande

Avant de finaliser la Commande et de payer, l’Utilisateur sera dirigé vers une page du Site lui permettant de consulter le détail du ou des Produit(s) sélectionné(s), qu’il pourra modifier.

L’Utilisateur devra valider son panier puis renseigner ses coordonnées et informations de livraison, et choisir son mode de livraison.

Avant le paiement, l’Utilisateur devra valider les CGV.

Le paiement de la Commande pourra être réalisé par l’intermédiaire de Paypal ou par carte bancaire. Dans ce cas, l’Utilisateur entrera son numéro de carte, la date d'expiration de celle-ci, le nom du porteur de la carte et le cryptogramme visuel. Le paiement par carte est sécurisé grâce à la technologie 3D Secure.

La Commande ne sera traitée par PATYKA qu’une fois le paiement réalisé par l’Acheteur.

Confirmation par PATYKA de la Commande

Après la passation de la Commande, l’Acheteur pourra accéder depuis son compte, s’il en a créé un, à un récapitulatif de la Commande sur le Site, mentionnant le numéro de Commande. Ce récapitulatif sera également envoyé à l’Acheteur dans un email de confirmation, reprenant l’ensemble des éléments du contrat de vente intervenu entre les Parties.

Ces informations constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la Commande passée par l’Acheteur et font foi, ce qu’il accepte expressément.

  • EXPEDITION ET LIVRAISON DE LA COMMANDE

Le Site permet de commander les Produits pour une livraison vers la France métropolitaine, y compris la Corse ainsi que les Départements et Régions d’Outre-Mer,  la Principauté de Monaco et tous les pays du monde exceptés ceux-ci : l'archipel Svalbard, Bonaire, Chine, Danemark, États-Unis et Îles mineures périphériques, Finlande, Île de Bouvet, l'île Jan Mayen, Indonésie, Norvège, Pays-Bas, Russie, Suède, et Ukraine.

Les Commandes réglées par carte bancaire sont préparées le jour même (si les Commandes sont passés les jours ouvrés) si elles sont enregistrées avant 14 heures CET, sinon le jour ouvré suivant.

Les Commandes sont ensuite acheminées par les services postaux habituels, et notamment au moyen du service « Colissimo suivi » au titre duquel la Poste s'engage à livrer en 48 heures.

En tout état de cause, la Commande sera exécutée au plus tard dans un délai de trente (30) jours à compter du jour suivant celui de la validation de sa Commande par l'Utilisateur.

Les Produits commandés par l'Acheteur seront livrés à l'adresse qu’il aura renseignée lors de la passation de Commande, dans le relais Pick-Up de son choix ou déposés au bureau de Poste dont dépend l'adresse de livraison mentionnée par l'Acheteur, en cas d'absence du destinataire des Produits. Dans cette dernière hypothèse, le facteur laissera un avis de passage dans la boite aux lettres dudit destinataire permettant de retirer son colis pendant les heures ouvrables du bureau de Poste, dans un délai de quinze (15) jours.

En cas de retard de livraison, l'Acheteur devra signaler ce retard, au plus vite au service clientèle de PATYKA, par e-mail adressé à e-boutique@patyka.com, ou par courrier chez PATYKA, 58 rue Chateaudun - 75009 Paris. PATYKA se rapprochera alors des services postaux afin qu'une enquête soit diligentée. Par ailleurs, il est précisé que la propriété des Produits ne sera transférée à l'Acheteur qu'au paiement total du prix facturé, en ce inclus les frais de livraison.

A la réception des Produits commandés, l'Acheteur devra vérifier la conformité des Produits livrés. Toute anomalie concernant la livraison (Produit manquant ou cassé, colis endommagé, etc.) devra être signalée par l'Acheteur sur le récépissé que lui présentera la Poste au moment de la remise du colis et devra impérativement être notifiée, au service clientèle de PATYKA, par e-mail adressé à e-boutique@patyka.com ou par courrier chez PATYKA, 58 rue Chateaudun 75009 Paris.

PATYKA ne sera pas responsable en cas de perte, d'envoi à une mauvaise adresse ou du retard de livraison d'un Produit, en apportant la preuve que ce retard ou cette perte sont imputables à l’Acheteur, au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers ou en cas de force majeure, tel que prévu par l’article L. 221-15 du Code de la Consommation.

Dans l’hypothèse où l’Acheteur aurait choisi un transporteur non proposé par PATYKA, le risque de perte ou d’endommagement du bien sera transféré à l’Acheteur lors de la remise des Produits au transporteur choisi par l’Acheteur, conformément à l’article L. 216-5 du Code de la Consommation.

  • DROIT DE RETRACTATION

L'Acheteur dispose d'un délai de quatorze (14) jours ouvrables pour retourner, à ses frais, le(s) Produit(s) qu'il a commandé(s) si celui(ceux)-ci ne lui donne(nt) pas satisfaction. Ce délai court à compter du jour de livraison de la Commande.

Pour exercer le droit de rétractation, l’Acheteur peut contacter PATYKA par email, à l’adresse e-boutique@patyka.com, par téléphone ou WhatsApp au numéro 08.01.90.25.50, ou en utilisant le formulaire de contact disponible sur le Site. L’Acheteur peut utiliser le formulaire de rétractation reproduit ci-dessous.

Le(s) Produit(s) sera(seront) retourné(s) dans son(leur) conditionnement, état et emballage d'origine, et accompagné(s) du talon figurant en bas de la facture ou du bon de livraison, à l'adresse suivante : PATYKA – 58 rue Chateaudun 75009 Paris.

Les Produits ne devront pas avoir été descellés. En effet, l’Acheteur est informé que le droit de rétractation est exclu pour les produits ouverts et non retournables pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé (article L.221-28 du Code de la Consommation).

Si les conditions susmentionnées sont remplies, PATYKA remboursera à l'Acheteur, dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la rétractation de l’Acheteur ou de la réception des Produits, les sommes correspondantes aux Produits acquis par lui.

PATYKA n'accepte pas les colis en port dû, l’Acheteur supporte les frais de renvoi.

Il est cependant précisé que les frais d'envoi sont à la charge de PATYKA dans le cas où la décision de retour est la conséquence d'une erreur émanant de PATYKA (Produit(s) non conforme(s)).

Modèle de formulaire de rétractation :

A l’attention de PATYKA – Service Client – 58 rue de Châteaudun – 75009 PARIS

Je ____________ vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du produit ____________ ci-dessous :

Commandé le : _______________ / reçu le ______________

Nom du consommateur : __________________________

Adresse du consommateur : _______________________

Signature du consommateur :

Date :  ____________________________

 

  • FORCE MAJEURE

Aucune Partie ne sera responsable de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations au titre des CGV, si cette non-exécution est provoquée par un événement constitutif de force majeure, tel que défini par l’article 1218 du Code Civil. La Partie invoquant un événement constitutif de force majeure devra en aviser l'autre Partie dans les cinq jours ouvrables suivant la survenance ou la menace de cet événement. Les Parties conviennent qu'elles devront se concerter dans les meilleurs délais afin de déterminer ensemble les modalités d'exécution de la commande pendant la durée du cas de force majeure. 

Au-delà d'un délai de un (1) mois d'interruption pour cause de force majeure, PATYKA pourra ne pas honorer la commande, à charge pour elle de rembourser l'Acheteur le cas échéant.

  • AVIS

PATYKA a mis en place un système de recueil et de publication sur le Site d’avis et de notation des Produits par l’Acheteur. L’Acheteur pourra être invité par PATYKA à donner son avis une fois la Commande réceptionné.

L’Acheteur s’engage à donner son avis de façon loyale.

L’avis est composé d’une note entre une (1) et cinq (5) étoiles et est accompagné d’une description par lequel l’Acheteur donne son avis sur le Produit. Le Produit disposera alors d’une note générale correspondant à la moyenne de l’intégralité des notes attribuées par tous les avis des Acheteurs sur ce Produit.

PATYKA publie tous les avis, à l’exception des avis (i) insultants, injurieux, diffamant ou portant atteinte au droit des tiers, et/ou contraire aux lois et règlements en vigueur et (ii) liés à une situation personnelle de l’Acheteur, telle qu’une allergie ou une question sur le statut de la Commande. Dans cette dernière hypothèse, PATYKA contactera l’Acheteur par email.

PATYKA se réserve également le droit de contacter un Acheteur en cas de d’avis négatif dans le cadre du suivi de la relation client.

Les avis seront publiés dans un délai de quarante-huit (48) heures après soumission, sauf dans l’hypothèse d’une situation complexe.

Les avis sont diffusés par ordre chronologique et ce, jusqu’au déréférencement du Produit sur le Site.

A tout moment, l’Utilisateur pourra signaler un avis Acheteur qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur ou aux CGV, ou porterait atteinte à ses droits, en envoyant un email à l’adresse e-boutique@patyka.com. PATYKA pourra procéder au déférencement temporaire ou définitif, si nécessaire, de l’avis, afin d’en contrôler le contenu.

  • RESPONSABILITE ET GARANTIES

Les Produits vendus par PATYKA bénéficient de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-4 à L.217-14 du Code de la Consommation et de la garantie légale des vices cachés prévues aux article 1641 à 1649 du Code Civil.

L’Acheteur bénéficie d’un délai de deux (2) ans à compter de la livraison des Produits pour agir en garantie légale de conformité ou en défaut des vices cachés. Les Produits seront, dans cette hypothèse, à retourner conformément à la procédure de retour mentionné à l’article 6 des CGV, et en écrivant à l’adresse e-boutique@patyka.com. Si le retour est accepté, le Client pourra solliciter le remplacement du Produit ou son remboursement. 

PATYKA ne sera pas responsable en cas de difficultés liées au réseau internet et des difficultés liées à l’hébergement et, plus généralement, de toute perturbation technique susceptible d’intervenir sur le Site.

L’accès au Site pourra être interrompu pour des raisons d’ordre technique sans que la responsabilité de PATYKA ne puisse être mise en œuvre à ce titre.

L’Acheteur est seul responsable de son compte sur le Site, de son mot de passe, et de ses Commandes. L’Acheteur est également responsable de tout incident de paiement et garantit être pleinement investi des droits pour régler la totalité de toute Commande.

  • CONTACT

Pour toute demande, PATYKA peut être contactée à l’adresse e-boutique@patyka.com ou par téléphone au 08.01.90.25.50.

PATYKA informe l’Utilisateur qu’il peut, à tout moment, s’inscrire sur une liste d’opposition au démarchage téléphonique, BLOCTEL, accessible sous ce lien.

  • PROPRIETE INTELLECTUELLE

Le Site est une œuvre de l'esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Le Site est la propriété exclusive de PATYKA.

Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du Site, ou de l'un de ses éléments, sur quelque support que ce soit, à d'autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.

PATYKA ne contrôle pas le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ou à partir des sites liés à son Site.

  • STIPULATIONS FINALES

Non-validité partielle

Si une ou plusieurs stipulations des CGV sont tenues pour non-valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

Intégralité du contrat

Les CGV et le récapitulatif de commande transmis à l'Acheteur forment un ensemble contractuel et constituent l'intégralité des relations contractuelles intervenues entre les Parties. En cas de contradiction entre ces documents, les CGV prévaudront.

Non renonciation.

Le fait, par l’une des Parties, de ne pas se prévaloir de l’une des stipulations des CGV ne doit pas être considérée ou interprétée comme une renonciation à son bénéfice.

  • DROIT APPLICABLE – JURIDICTION COMPETENTE – LITIGE

Les CGV sont soumises au droit français.

En cas de contestation, l’Acheteur est informé qu’il a la possibilité de recourir :

Tous les litiges auxquels les CGV pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites seront soumis aux tribunaux français compétents dans les conditions de droit commun.

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